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TVA & Livraison
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SUJET:

TVA & Livraison

#41858
zuiko
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Re:TVA & Livraison

Il y a 7 Années, 9 Mois
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Encore une fois ce sont des tarifs pour les particuliers comme toutes les informations accessibles sur le site de La Poste sous les URL découlant de :
http://www.laposte.fr/Particulier/

Les informations professionnelles sont accessibles sous les URL :
http://www.laposte.fr/Professionnel/
mais les tarifs complets ne sont pas accessibles publiquement.
Il faut contacter La Poste, souscrire un contrat professionnel et ensuite on reçoit les tarifs par courrier lors de leur changement.
 
Souvent support de mes exemples et conseils cette mercerie en ligne aux produits pro, au thème devenu responsive mobile en avril 2015.
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#41865
franckcharpentier
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Re:TVA & Livraison

Il y a 7 Années, 9 Mois
Karma: 29  
En cherchant sur le net on trouve pleins d'infos plus ou moins contradictoires.
Zuiko : J'ai vu un post où tu expliques comment définir les règles de TVA, et j'avoue que j'ai pas tout compris Ça serait vraiment bien d'avoir une explication claire, avec la façon de configurer dans Magento.
 
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#41897
zuiko
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[TUTO] Configuration de la TVA dans Magento

Il y a 7 Années, 9 Mois
Karma: 85  
Je ne sais pas ce que tu n'as pas compris donc cela va m'être difficile d'être plus clair enfin, je vais tout de même essayer...

D'abord il faut remonter à la source, c'est à dire la loi française :
voir cette référence douane.gouv.fr où on lit notamment :
"Champ d'application de l'exonération de la TVA à l'exportation."

Que l'on peut résumer ainsi pour une boutique qui vend à partir de France métropolitaine :
- toutes les ventes vers les DOM-TOM sont Hors taxes (territoires d'exportation).
- toutes les ventes vers la communauté européenne à destination des particuliers se fait avec les taux de TVA françaises (ne sont pas territoires d'exportation). Ces taux dépendent des produits vendus (19,6 ; 5,5 ; 2,1) comme pour les ventes à destination de la France.
- toutes les ventes vers la communauté européenne à destination des entreprises disposant d'un n° de TVA intracommunautaire se fait hors taxes.
- toutes les ventes à destination des autres pays se fait hors taxes (territoires d'exportation).

On peut aussi consulter ce bon résumé.

A partir de là on peut configurer Magento :
- Menu Ventes/TVA & autres taxes/
On commence par le bas du menu :
=> Classe de taxe produit : il s'agit de définir les termes des TVA applicables aux produits, par exemple, typiquement on aura :
- TVA sur les biens, taux normal
- TVA sur les biens, taux réduit
On peut avoir plus ou moins selon les produits vendus dans la boutique (se référer à la loi !), personnellement, je n'ai besoin que du taux normal et d'un seul taux réduit, certains n'auront besoin que du taux normal...
On affectera plus tard la bonne classe de taxes produit au bon produit (menu Catalogue/gestion des produits).

=> Classe de taxe client : il s'agit de définir les types de clients auxquels s'appliquent des TVA différentes, typiquement on aura :
- Client particulier
- Client professionnel
Puisque l'on sait que l'on va vendre hors taxes à un client professionnel européen s'il a communiqué son n° de TVA intracommunautaire...
On affectera plus tard la bonne classe de taxes client au bon groupe de client (menu clients)

=> Gérer les taux de taxe : dans cette table, il faut créer tous les taux de TVA que l'on va utiliser vers tous les pays où on va vendre. Donc si on vend dans tous les pays du monde, il faut citer tous les pays. Le plus simple est de créer quelques taux typiques à la main (La France, un pays européen, un pays autre), exporter ce qui a été fait via le menu => Import/Export taux de taxes, étendre les informations à tous les pays concernés (on peut assez facilement récupérer des listes de pays du monde sur le net) avec un tableur de type Calc puis réimporter le tout (en UTF-8 évidemment).

Par exemple pour une boutique située en France métropolitaine qui vend dans le monde entier, pour la France on crée 2 codes qu'on peut nommer ainsi:
"TVA Taux normal FR" à 19.6
"TVA Taux réduit FR" à 5.5
Pour un pays de la communauté européenne (Autriche par exemple) il faut 3 codes:
"TVA Taux normal AT" à 19.6
"TVA Taux réduit AT" à 5.5
"TVA Exonérée CE AT" à 0
La TVA Exonérée étant réservée à la vente aux entreprises de la communauté européenne(autrichiennes en l'occurrence) qui disposent d'un n° de TVA.
Pour tous les autres pays (y compris les DOM-TOM, vérifier dans la loi !) il faut simplement créer un seul code : une TVA exonérée (à 0), puisqu'à partir de la métropole on ne vend qu'hors taxes. Pour les USA par exemple:
"TVA Exonérée International US" à 0

Après exportation on va obtenir un fichier CSV dont la 1ère ligne définira les colonnes comme ceci :
Code :


"Code","Pays","État","Code postal","Taux","vue1","vue2",...,"vueN"


Une ligne de ce fichier pouvant contenir (à constater soi-même lors de l'export):
Code :


"TVA Taux normal FR","FR","*","","19.6000","TVA Taux normal","TVA Taux normal",...,"VAT standard rate"


Ligne pour le taux normal France, si la vueN est une vue ("store view" au sens Magento) anglaise par exemple.
La chaîne de caractères décrivant le taux de TVA pouvant dépendre de la vue.

Pour créer une ligne par pays, s'ils ne sont pas déjà rentrés dans Magento, il suffit de récupérer une liste des codes ISO mondiaux (Google is your friend) et de la copier dans le tableur. Le reste n'est qu'une affaire de copier/coller de lignes et de colonnes (sans se tromper
Bien encoder le fichier csv en UTF-8 évidemment.

Ma boutique ayant une structure multistore, multilangue, le fichier csv est typique et ne pourrait pas être importer sur une autre boutique. Donc bon courage mais çà va assez vite quand on a compris le principe, il suffit de réimporter via le même menu.

Enfin, il n'y a plus qu'à :
=> Gérer les règles de taxe : il s'agit de relier via des règles de taxes, les classes de taxe client, les classes de taxes produit et les taux de taxes.
Personnellement, je crée 2 règles que je nomme ainsi :
- Client particulier - Marchandises/Services/Port
- Client professionnel - Marchandises/Services/Port
En effet le seul besoin de différencier que j'ai détecté se trouve entre clients pro ou particulier au niveau de la TVA à appliquer vers la communauté européenne.
Les marchandises, les services, le port étant dans les cas que je gère tous taxés de la même façon.

En conséquence j'applique à chacune de ces règles leur classe de taxe client respective (particulier ou professionnel) et toutes les classes de taxe produit ainsi que tous les taux de taxes.
(Voir le formulaire, c'est facile, à partir du moment où on a réalisé toutes les étapes précédentes).

Enfin, il faut gérer la configuration de la TVA au niveau magasin via le menu :
=> Système/configuration/TVA et autres taxes
Notamment :
- quelle TVA appliquer à la livraison (TVA sur les biens, taux normal dans mon cas),
- Calcul de la taxe basée sur (Adresse de livraison)
- Frais de port (rentrés en base HT)

etc...

J'espère avoir été plus compréhensible cette fois
 
Dernière édition: 04/01/11 à  10:12 Par zuiko.Raison: Changement du sujet, ajout de la mention [TUTO]
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#41901
franckcharpentier
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Re:TVA & Livraison

Il y a 7 Années, 9 Mois
Karma: 29  
Ça me semble plus clair, et je pense que ça servira à pas mal de monde.
Merci beaucoup pour ces précisions.
 
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#41910
zuiko
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Re:TVA & Livraison

Il y a 7 Années, 9 Mois
Karma: 85  
J'ai changé le sujet de mon post, ainsi il sera plus facile à trouver, je pense.
 
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#44345
Moon
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Re:TVA & Livraison

Il y a 7 Années, 8 Mois
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J'ai fait un post dédié à la TVA avec un fichier csv en téléchargement

www.fragento.org/Questions-d-utilisation...A-Magento-1.4.1.html
 
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#44531
zuiko
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Re:TVA & Livraison

Il y a 7 Années, 8 Mois
Karma: 85  
Parceque ce fil là n'était pas assez bien ? ([TUTO] Configuration de la TVA dans Magento)

 
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Moon
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Re:TVA & Livraison

Il y a 7 Années, 8 Mois
Karma: 1  
La question initiale portait sur la TVA sur les frais de livraison... et non pas la configuration de la TVA sous magento.
Question où je n'ai toujours pas trouvé de réponse précise.

Pour ne pas mélanger les genres, j'ai préféré faire un post dédié avec un titre explicite pour que ceux qui cherchent trouvent facilement... pas plus ;)
 
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